Mentions légales
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Amir Zitouni
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Amir Zitouni
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Article 1 - Accès au site
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Article 3 - Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment:
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour,
- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes,
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.
Article 4 - Responsabilités
La responsabilité de l'éditeur ne peut pas être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
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L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre:
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Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Article 5 - Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateurs de liens hypertextes est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur.
L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas publiée par l'éditeur. L'éditeur ne dispose d'aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Article 6 - Collecte et protection des données
Vos données sont collectées par la société.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous et le cas échéant, pour le traitement de vos commandes.
Les données personnelles collectées sont les suivantes:
Article 7 - Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données
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Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse e-mail: info@ergoclips.com
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signée et faire mention de l’adresse à laquelle l'éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d'un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l'exigent.